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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMOTEL
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LA FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE
IMOTEL (S.A.), avenue Alfred Casil, Aire de Service Vitrolles, Autoroute A 7, 13127 VITROLLES.

Numéro de dépôt :
1251904
Date de dépôt :
23/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1993

Présentation de la marque LA FONTAINE

Déposée le 23 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) IMOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMOTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE est expirée depuis le 23 novembre 1993.

IMOTEL a également déposé les autres marques suivantes : LE PATIO HOTEL GRIL , POINT BLEU


IMOTEL (S.A.), avenue Alfred Casil, Aire de Service Vitrolles, Autoroute A 7, 13127 VITROLLES. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Hôtellerie, restauration, réservation de chambre d'hôtel, maisons de repos et de convalescence, pouponnières.